EURL au capital de 1000 € Siège social : 12 rue Frédéric Mistral 33380 BIGANOS Immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro 101 814 200 R.C.S Bordeaux SIRET : 101 814 200 00016 Numéro de TVA intracommunautaire : FR88101814200 Téléphone : 07 89 66 11 44 Email : contact@lespaellasdabel.fr
LES PAELLAS D’ABEL
EURL au capital de 1000 € Siège social : 12 rue Frédéric Mistral 33380 BIGANOS Immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro 101 814 200 R.C.S Bordeaux SIRET : 101 814 200 00016 Numéro de TVA intracommunautaire : FR88101814200 Téléphone : 07 89 66 11 44 Email : contact@lespaellasdabel.fr
LES PAELLA D’ABEL propose des prestations de Chef à domicile ainsi que des prestations de traiteur pour les particuliers, les professionnels, les associations et institutions. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la fourniture de prestation de services proposées par le Prestataire au client.
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes ventes de produits ou réalisations de prestations de services de Chef à domicile et traiteur réalisés d’une part par la société LES PAELLAS D’ABEL (ci-après "le Prestataire") et d'autre part, auprès de ses Clients (ci-après "le Client"). La signature de la commande par le Client implique de ce dernier l’acceptation sans réserve des termes de sa commande ainsi que des conditions générales de vente.
LES PAELLA D’ABEL propose des prestations de Chef à domicile ainsi que des prestations de traiteur pour les particuliers, les professionnels, les associations et institutions. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la fourniture de prestation de services proposées par le Prestataire au client.
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes ventes de produits ou réalisations de prestations de services de Chef à domicile et traiteur réalisés d’une part par la société LES PAELLAS D’ABEL (ci-après "le Prestataire") et d'autre part, auprès de ses Clients (ci-après "le Client"). La signature de la commande par le Client implique de ce dernier l’acceptation sans réserve des termes de sa commande ainsi que des conditions générales de vente.
ARTICLE 1 – DEVIS ET COMMANDES
ARTICLE 1 – DEVIS ET COMMANDES
ARTICLE 2 - NOMBRE DE CONVIVES
ARTICLE 2 - NOMBRE DE CONVIVES
ARTICLE 3 - TARIFS
ARTICLE 3 - TARIFS
ARTICLE 4 - MODALITÉS DE PAIEMENT
ARTICLE 4 - MODALITÉS DE PAIEMENT
ARTICLE 5 – ANNULATION DE LA COMMANDE
ARTICLE 5 – ANNULATION DE LA COMMANDE
Les prix sont exprimés en Euros, en Hors Taxes et Toutes Taxes comprises. Le montant total de la prestation à régler par le Client est Toutes Taxes Comprises.
Différents taux de TVA sont appliqués :
5,5% sur les produits en livraison ou à remporter. 10%, sur les denrées comestibles préparées sur site et consommer immédiatement le jour de l'événement (prestations de chef à domicile et traiteur), et sur les prestations de service lors de cet évènement (déplacement, personnel supplémentaire, etc…). 20% sur les boissons alcoolisées.
Le taux de TVA sera ajusté en fonction du taux en vigueur à la date effective de la prestation.
Les prix sont exprimés en Euros, en Hors Taxes et Toutes Taxes comprises. Le montant total de la prestation à régler par le Client est Toutes Taxes Comprises.
Différents taux de TVA sont appliqués :
5,5% sur les produits en livraison ou à remporter. 10%, sur les denrées comestibles préparées sur site et consommer immédiatement le jour de l'événement (prestations de chef à domicile et traiteur), et sur les prestations de service lors de cet évènement (déplacement, personnel supplémentaire, etc…). 20% sur les boissons alcoolisées.
Le taux de TVA sera ajusté en fonction du taux en vigueur à la date effective de la prestation.
Un acompte de 30% du montant TTC de la commande devra être réglé lors de la validation du devis.
Le règlement des prestations peut être réalisé́ :
• Règlement carte bleu par terminal bancaire. • Virement bancaire • En espèces
Le solde de la facture devra être réglé à l’arrivée du prestataire le jour de l’évènement.
Toute somme non payée à la date d’exigibilité́ mentionnée sur la facture, produira des pénalités de retard égales à trois fois le taux de l’intérêt légal. Une indemnité́ forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement sera appliquée en cas de retard de paiement conformément aux articles L 441-3 et L 441-6 du code du commerce.
Un acompte de 30% du montant TTC de la commande devra être réglé lors de la validation du devis.
Le règlement des prestations peut être réalisé́ :
• Règlement carte bleu par terminal bancaire. • Virement bancaire • En espèces
Le solde de la facture devra être réglé à l’arrivée du prestataire le jour de l’évènement.
Toute somme non payée à la date d’exigibilité́ mentionnée sur la facture, produira des pénalités de retard égales à trois fois le taux de l’intérêt légal. Une indemnité́ forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement sera appliquée en cas de retard de paiement conformément aux articles L 441-3 et L 441-6 du code du commerce.
En cas d’annulation du Client :
Plus de 30 jours avant l'événement : remboursement de l’acompte. Entre 30 et 10 jours avant l'événement : 30 % du montant total TTC dû. Moins de 10 jours de l'événement : 100 % du montant total TTC dû.
En cas d’annulation de la part du Prestataire pour des raisons de force majeure, le Client sera intégralement remboursé des sommes versées sans pouvoir prétendre à des indemnités complémentaires.
En cas de force majeur, le Prestataire se réserve le droit d’annuler sa prestation. Les acomptes ou autres montants versés par le Client lui seront intégralement remboursés. Cependant le Client ne pourra prétendre à aucun dédommagement ou indemnité.
En cas d’annulation du Client :
Plus de 30 jours avant l'événement : remboursement de l’acompte. Entre 30 et 10 jours avant l'événement : 30 % du montant total TTC dû. Moins de 10 jours de l'événement : 100 % du montant total TTC dû.
En cas d’annulation de la part du Prestataire pour des raisons de force majeure, le Client sera intégralement remboursé des sommes versées sans pouvoir prétendre à des indemnités complémentaires.
En cas de force majeur, le Prestataire se réserve le droit d’annuler sa prestation. Les acomptes ou autres montants versés par le Client lui seront intégralement remboursés.
Cependant le client ne pourra prétendre à aucun dédommagement ou indemnité.
ARTICLE 6 - OBLIGATIONS DU CLIENT
ARTICLE 6 - OBLIGATIONS DU CLIENT
Le Prestataire communique au Client les éléments nécessaires à la bonne exécution de son contrat (Horaires d’arrivée, conditions d’accessibilité, caractéristiques des espaces de travail, accès à l’eau et à l’électricité).
Le client s’engage à être présent à l’adresse de l’évènement lors de l’arrivée du Prestataire. En cas d'absence ou de retard, la responsabilité du client sera engagée.
Le client s’engage à permettre une accessibilité optimale au plus proche du lieu de production afin de permettre le déchargement du matériel nécessaire à l’évènement.
Le client s’engage à mettre à disposition du prestataire les espaces de production et de service préalablement convenus ensemble, ainsi qu’un accès à l’eau et à l’électricité.
Le Prestataire communique au Client les éléments nécessaires à la bonne exécution de son contrat (Horaires d’arrivée, conditions d’accessibilité, caractéristiques des espaces de travail, accès à l’eau et à l’électricité).
Le client s’engage à être présent à l’adresse de l’évènement lors de l’arrivée du Prestataire. En cas d'absence ou de retard, la responsabilité du client sera engagée.
Le client s’engage à permettre une accessibilité optimale au plus proche du lieu de production afin de permettre le déchargement du matériel nécessaire à l’évènement.
Le client s’engage à mettre à disposition du prestataire les espaces de production et de service préalablement convenus ensemble, ainsi qu’un accès à l’eau et à l’électricité.
ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ DU CLIENT
ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ DU CLIENT
Le Client reconnaît être parfaitement informé et fera son affaire des différents agréments et autorisations administratifs que nécessitent éventuellement l’organisation, l’ouverture au public et le déroulement de sa manifestation. Le Client sera seul responsable des perturbations du service du Prestaire dans le cadre de changement d’horaire lors du déroulement de l’événement. Le Client s’engage à prendre toutes dispositions notamment en matière d’assurances pour couvrir tous les risques de toutes natures inhérents à l’événement, objet de la commande, et susceptibles de sécuriser les biens des personnes.
Les frais de remise en état des lieux de réception sont pris en charge par le Client. Aucune réclamation sur le déroulement de la réception ne sera recevable postérieurement au jour de celle-ci. Toute perte, vol, dégradation, disparition, casse du matériel mise à la disposition des Clients n’étant pas inclus dans le tarif du Prestataire seront facturés à leurs prix de remplacement.
Le Client organisateur est seul responsable des agissements des participants à l’événement, objet de la commande, il fera son affaire de toute question tenant à la sécurité des personnes et des biens, aux lieux ou la manifestation doit se dérouler, à la vérification des identités, à l’âge ou à la qualité des personnes, ainsi qu’à l’autorisation, à la régulation de la consommation des boissons alcoolisées, en aucun cas la responsabilité ne pourra être recherchée de ces chefs. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable de vol, perte ou dégradation des effets appartenant aux convives à l’occasion de la réception.
Le Prestaire s’engage à fournir les prestations dans les règles de l’art et selon les normes d’hygiène en vigueur. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou imprévus survenus lors de l’événement. À ce titre, il s’engage à transmettre une liste claire des personnes comportant des risques allergiques, précise et exhaustive des personnes concernées ainsi que la nature exacte des restrictions alimentaires, dans un délai raisonnable avant la date de la prestation.
À défaut de communication complète et dans les délais, la société ne saurait être tenue responsable en cas d’incident lié à une allergie ou à une restriction alimentaire non signalée.
Le Client reconnaît être parfaitement informé et fera son affaire des différents agréments et autorisations administratifs que nécessitent éventuellement l’organisation, l’ouverture au public et le déroulement de sa manifestation. Le Client sera seul responsable des perturbations du service du Prestaire dans le cadre de changement d’horaire lors du déroulement de l’événement. Le Client s’engage à prendre toutes dispositions notamment en matière d’assurances pour couvrir tous les risques de toutes natures inhérents à l’événement, objet de la commande, et susceptibles de sécuriser les biens des personnes.
Les frais de remise en état des lieux de réception sont pris en charge par le Client. Aucune réclamation sur le déroulement de la réception ne sera recevable postérieurement au jour de celle-ci. Toute perte, vol, dégradation, disparition, casse du matériel mise à la disposition des Clients n’étant pas inclus dans le tarif du Prestataire seront facturés à leurs prix de remplacement.
Le Client organisateur est seul responsable des agissements des participants à l’événement, objet de la commande, il fera son affaire de toute question tenant à la sécurité des personnes et des biens, aux lieux ou la manifestation doit se dérouler, à la vérification des identités, à l’âge ou à la qualité des personnes, ainsi qu’à l’autorisation, à la régulation de la consommation des boissons alcoolisées, en aucun cas la responsabilité ne pourra être recherchée de ces chefs. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable de vol, perte ou dégradation des effets appartenant aux convives à l’occasion de la réception.
Le Prestaire s’engage à fournir les prestations dans les règles de l’art et selon les normes d’hygiène en vigueur. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou imprévus survenus lors de l’événement. À ce titre, il s’engage à transmettre une liste claire des personnes comportant des risques allergiques, précise et exhaustive des personnes concernées ainsi que la nature exacte des restrictions alimentaires, dans un délai raisonnable avant la date de la prestation.
À défaut de communication complète et dans les délais, la société ne saurait être tenue responsable en cas d’incident lié à une allergie ou à une restriction alimentaire non signalée.
ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations proposés par le Prestataire sont la propriété́ de LES PAELLAS D’ABEL, ainsi que tout contenu relatif à LES PAELLAS D’ABEL. La reproduction, la représentation et la publication de tous ces contenus sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non-commercial, à condition d’en nommer et d’en rappeler son auteur LES PAELLAS D’ABEL.
Sous réserve d’acceptation par le client, le Prestaire pourra utiliser photos et vidéos de l’évènement pour sa communication d’entreprise.
Les créations proposés par le Prestataire sont la propriété́ de LES PAELLAS D’ABEL, ainsi que tout contenu relatif à LES PAELLAS D’ABEL. La reproduction, la représentation et la publication de tous ces contenus sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non-commercial, à condition d’en nommer et d’en rappeler son auteur LES PAELLAS D’ABEL.
Sous réserve d’acceptation par le client, le Prestaire pourra utiliser photos et vidéos de l’évènement pour sa communication d’entreprise.
Les créations proposés par le Prestataire sont la propriété́ de LES PAELLAS D’ABEL, ainsi que tout contenu relatif à LES PAELLAS D’ABEL. La reproduction, la représentation et la publication de tous ces contenus sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non-commercial, à condition d’en nommer et d’en rappeler son auteur LES PAELLAS D’ABEL.
Sous réserve d’acceptation par le client, le Prestaire pourra utiliser photos et vidéos de l’évènement pour sa communication d’entreprise.
ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations proposés par le Prestataire sont la propriété́ de LES PAELLAS D’ABEL, ainsi que tout contenu relatif à LES PAELLAS D’ABEL. La reproduction, la représentation et la publication de tous ces contenus sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non-commercial, à condition d’en nommer et d’en rappeler son auteur LES PAELLAS D’ABEL.
Sous réserve d’acceptation par le client, le Prestaire pourra utiliser photos et vidéos de l’évènement pour sa communication d’entreprise.
Les créations proposés par le Prestataire sont la propriété́ de LES PAELLAS D’ABEL, ainsi que tout contenu relatif à LES PAELLAS D’ABEL. La reproduction, la représentation et la publication de tous ces contenus sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non-commercial, à condition d’en nommer et d’en rappeler son auteur LES PAELLAS D’ABEL.
Sous réserve d’acceptation par le client, le Prestaire pourra utiliser photos et vidéos de l’évènement pour sa communication d’entreprise.
ARTICLE 9 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
ARTICLE 9 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
ARTICLE 9 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Le Prestataire s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers aux données du client sans son consentement préalable.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Le Prestataire s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers aux données du client sans son consentement préalable.
ARTICLE 10 - NORMES D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
ARTICLE 10 - NORMES D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
Le prestataire s'engage à respecter toutes les normes d'hygiène et de sécurité alimentaire en vigueur, conformément au Règlement (CE) n°852/2004 et aux exigences de la législation française applicable.
Le prestataire garanti que l'ensemble des produits sont préparés, stockés et livrés dans le respect des conditions sanitaires strictes afin de préserver leur qualité et sécurité.
Les denrées en livraison doivent être stockés par le client dans des conditions adéquates, notamment en respectant les températures de conservation indiquées et doivent être consommés dans les délais recommandés.
Toute denrée alimentaire non consommée et ne répondant pas aux critères de sécurité sera détruite conformément aux réglementations sanitaires.
Le prestataire décline toute responsabilité en cas de non-respect par le client des conditions de stockage ou des recommandations de consommation, et ne pourra être tenue responsable des risques liés à une mauvaise gestion des produits après livraison.
Les plats préparés sur place sont conçus pour être consommés le jour même de l'événement, généralement dans un délai de quelques heures suivant leur préparation, afin d'assurer leur fraîcheur et la sécurité des Clients. Les plats préparés et servis pendant un événement ne doivent pas être conservés une fois l'événement terminé, sauf dans des conditions très strictes de réfrigération (si le Client dispose de réfrigérateurs ou congélateurs adaptés).
Si les plats sont laissés à température ambiante trop longtemps après l'événement, ils risquent de se détériorer et de devenir impropres à la consommation, ce qui pourrait entraîner des risques pour la santé. La responsabilité du prestataire ne pourra pas être engagée si les plats sont conservés par le Client après l’événement, surtout si les conditions de conservation ne sont pas respectées (chaîne du froid).
Le prestataire s'engage à respecter toutes les normes d'hygiène et de sécurité alimentaire en vigueur, conformément au Règlement (CE) n°852/2004 et aux exigences de la législation française applicable.
Le prestataire garanti que l'ensemble des produits sont préparés, stockés et livrés dans le respect des conditions sanitaires strictes afin de préserver leur qualité et sécurité.
Les denrées en livraison doivent être stockés par le client dans des conditions adéquates, notamment en respectant les températures de conservation indiquées et doivent être consommés dans les délais recommandés.
Toute denrée alimentaire non consommée et ne répondant pas aux critères de sécurité sera détruite conformément aux réglementations sanitaires.
Le prestataire décline toute responsabilité en cas de non-respect par le client des conditions de stockage ou des recommandations de consommation, et ne pourra être tenue responsable des risques liés à une mauvaise gestion des produits après livraison.
Les plats préparés sur place sont conçus pour être consommés le jour même de l'événement, généralement dans un délai de quelques heures suivant leur préparation, afin d'assurer leur fraîcheur et la sécurité des Clients. Les plats préparés et servis pendant un événement ne doivent pas être conservés une fois l'événement terminé, sauf dans des conditions très strictes de réfrigération (si le Client dispose de réfrigérateurs ou congélateurs adaptés).
Si les plats sont laissés à température ambiante trop longtemps après l'événement, ils risquent de se détériorer et de devenir impropres à la consommation, ce qui pourrait entraîner des risques pour la santé. La responsabilité du prestataire ne pourra pas être engagée si les plats sont conservés par le Client après l’événement, surtout si les conditions de conservation ne sont pas respectées (chaîne du froid).
ARTICLES 11 – ALLERGENES
ARTICLES 11 – ALLERGENES
Allergènes : Nos produits contiennent pour certains des allergènes. La liste des allergènes contenus dans des ingrédients volontairement incorporés à la recette est à la disponibilité du client à sa demande.
Outre, les allergènes volontairement ajoutés, il n’est pas exclu que nos produits contiennent des traces d’un ou plusieurs des allergènes majeurs cités dans l’annexe II du règlement UE 1169/2011. En effet, malgré toutes les précautions prises durant la préparation, des contaminations croisées fortuites sont possibles.
Allergènes : Nos produits contiennent pour certains des allergènes. La liste des allergènes contenus dans des ingrédients volontairement incorporés à la recette est à la disponibilité du client à sa demande.
Outre, les allergènes volontairement ajoutés, il n’est pas exclu que nos produits contiennent des traces d’un ou plusieurs des allergènes majeurs cités dans l’annexe II du règlement UE 1169/2011.
En effet, malgré toutes les précautions prises durant la préparation, des contaminations croisées fortuites sont possibles.
ARTICLE 12 – RÉSOLUTION DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE
ARTICLE 12 – RÉSOLUTION DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Tout désaccord entre les Parties fera en premier lieu l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable dans un délai raisonnable.
Les litiges n’ayant pu aboutir à un règlement amiable seront soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises, et seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de la société LES PAELLAS D’ABEL
Tout désaccord entre les Parties fera en premier lieu l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable dans un délai raisonnable.
Les litiges n’ayant pu aboutir à un règlement amiable seront soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises, et seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de la société LES PAELLAS D’ABEL
Le nombre de personnes minimum pour pouvoir valider une commande est de : 10 personnes pour une commande avec prestation sur site. Le devis établi par le prestataire et accepté par le Client a été spécifiquement établi pour un nombre de participants à l’événement. Toute demande de modification du nombre de participants doit nous parvenir 10 jours ouvrés avant la date de la manifestation et doit donner lieu à une acceptation écrite de notre part. Une nouvelle version du bon de commande modifié sera alors établie et devra être validée par le Client Passé ce délai et compte tenu des impératifs de production, le prestataire n’acceptera pas la diminution du nombre de convives.
Le prestataire décline toute responsabilité en cas de manque de marchandise si le nombre de convives présents le jour de la prestation est supérieur à celui annoncé par le client
Le nombre de personnes minimum pour pouvoir valider une commande est de : 10 personnes pour une commande avec prestation sur site. Le devis établi par le prestataire et accepté par le Client a été spécifiquement établi pour un nombre de participants à l’événement. Toute demande de modification du nombre de participants doit nous parvenir 10 jours ouvrés avant la date de la manifestation et doit donner lieu à une acceptation écrite de notre part. Une nouvelle version du bon de commande modifié sera alors établie et devra être validée par le Client Passé ce délai et compte tenu des impératifs de production, le prestataire n’acceptera pas la diminution du nombre de convives.
Le prestataire décline toute responsabilité en cas de manque de marchandise si le nombre de convives présents le jour de la prestation est supérieur à celui annoncé par le client
Le nombre de personnes minimum pour pouvoir valider une commande est de : 10 personnes pour une commande avec prestation sur site. Le devis établi par le prestataire et accepté par le Client a été spécifiquement établi pour un nombre de participants à l’événement. Toute demande de modification du nombre de participants doit nous parvenir 10 jours ouvrés avant la date de la manifestation et doit donner lieu à une acceptation écrite de notre part. Une nouvelle version du bon de commande modifié sera alors établie et devra être validée par le Client Passé ce délai et compte tenu des impératifs de production, le prestataire n’acceptera pas la diminution du nombre de convives.
Le prestataire décline toute responsabilité en cas de manque de marchandise si le nombre de convives présents le jour de la prestation est supérieur à celui annoncé par le client.
Les devis sont réalisés en fonction des demandes et besoins du Client. La tarification des devis du Prestataire est valable 3 mois à compter de la date d’émission. Toute commande doit faire l'objet préalablement d'un devis établi par le Prestaire.
L’acceptation du devis devra être suivi par l’envoi de celui-ci avec la mention « bon pour accord » et l’acceptation des conditions générales de vente par le Client. Toute réservation n’est considérée comme ferme, qu’à la réception d’un acompte de 30% du montant total accepté par le client.
Le solde du devis devant intervenir le jour de la prestation. Le Client est responsable de la vérification de l’exactitude des informations reportées sur le devis. La dernière version du devis validé par le Client fait état de référence. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable d’une erreur validée par le Client lors de sa commande.
Les devis sont réalisés en fonction des demandes et besoins du Client. La tarification des devis du Prestataire est valable 3 mois à compter de la date d’émission. Toute commande doit faire l'objet préalablement d'un devis établi par le Prestaire.
L’acceptation du devis devra être suivi par l’envoi de celui-ci avec la mention « bon pour accord » et l’acceptation des conditions générales de vente par le Client. Toute réservation n’est considérée comme ferme, qu’à la réception d’un acompte de 30% du montant total accepté par le client.
Le solde du devis devant intervenir le jour de la prestation. Le Client est responsable de la vérification de l’exactitude des informations reportées sur le devis. La dernière version du devis validé par le Client fait état de référence. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable d’une erreur validée par le Client lors de sa commande.